Déposée le 10 mai 2001 par la société LES VERGERS DE BEAUREGARD (SICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JARDIN DE BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la société LES VERGERS DE BEAUREGARD (SICA domicilié(e) Les MEJEANS, 13560 SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 658 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA Les VERGERS DE BEAUREGARD - France.
La marque JARDIN DE BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE BEAUREGARD est expirée depuis le 10 mai 2011.
LES VERGERS DE BEAUREGARD (SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE BEAUREGARD
LES VERGERS DE BEAUREGARD (SICA) - Les MEJEANS, 13560 SENAS - France - SIREN 397658022
SICA Les VERGERS DE BEAUREGARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Fruits & légumes conservés, séchés & cuits Fruits & légumes frais. Boissons de fruits & jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JARDIN DE BEAUREGARD"